Album Carnaval des Animaux dans un Domaine Public Relatif

Aitua-Carnaval des animaux

Depuis quelques jours, mon nouvel album Carnaval des Animaux est publié dans de nombreux sites, tels que Bandcamp, Soundcloud, Jamendo, FMA et d’autres prochainement.
C’est mon premier album où j’interprète des musiques existantes issues de la musique classique. Etant donné l’ancienneté de ces musiques et vu l’état du droit français, je l’annonce comme une compilation des artistes du domaine public : Johann Pachelbel, Ferdinando Carulli, Agustin Barrios, Manuel de Falla, et Camille Saint-Saens. Aujourd’hui, je me pose deux questions existentielles :

  1. A qui je m’adresse quand je fais cette annonce ?
  2. Où est-ce que mes oeuvres se situent sur le plan international quand je fais cette annonce ?

Ces questions ont l’air toute bête, mais si je me les pose, c’est que le Domaine Public n’est pas absolu. Je vais expliquer pourquoi en répondant au mieux à ces 2 questions.

A qui je m’adresse quand je fais cette annonce ?

Comme je l’ai dit précédemment, j’annonce mon album comme une compilation d’artistes du domaine public français, c’est à dire comprenant des musiques pouvant être utilisées librement 70 ans après la mort de l’auteur de l’oeuvre (avec quelques exceptions pour les auteurs français). J’ai donc choisi la licence libre Creative Commons CC BY SA permettant à chacun de réutiliser comme bon lui semble (tant qu’il me crédite et qu’il utilise la même licence par la suite).

Or en publiant sur internet, je considère que je ne m’adresse pas uniquement à un public français, mais à une audience bien plus large. Par exemple, l’Hommage à Debussy de Manuel de Falla n’est pas dans le domaine public au Mexique. Donc si un mexicain la réutilise, la licence CC BY SA ne pourra pas le protéger des ayants droits de cette oeuvre. Dans ce cas, suis-je en tort d’avoir induit le Mexicain en erreur ?

Je ne pense pas. Si je comprends bien, la licence CC BY SA précise que la loi du pays de l’utilisateur fait foi lorsqu’il y a contradiction avec la licence. De plus, je ne suis pas sûre de vouloir afficher ce genre d’avertissement sur mes albums dans le sens où cela paraitrait un peu trop juridique et pas glamour :

Musiques issues d’oeuvres du domaine public en France. Vérifier le droit d’auteur de chaque compositeur et artiste de l’album dans votre pays avant d’appliquer la licence Creative Commons CC BY SA.

 

Je considère donc que mon lieu de résidence (la France), suffit à être explicite. Pour ces raisons, je dis à chaque utilisateur dans cet article : vérifiez vos droits. (et hop, dédouanée de toute responsabilité ! ça fait du bien !)

Maintenant, on va tenter de répondre à la deuxième question (et là je commence à flipper…)

Où est-ce que mes oeuvres se situent quand je fais cette annonce ?

Si je me base sur le droit français, c’est évidemment parce que je réside en France. Mais en réalité, je ne dépends pas que du droit français, puisque je ne publie pas mes oeuvres uniquement sur des sites français ou  européens :

Je n’ai pas trop d’inquiétude quant au droit britannique et luxembourgeois qui devraient être à peu près équivalents au droit français. J’en ai par contre beaucoup plus s’agissant de Bandcamp et de son droit Californien ! J’ai récemment découvert un site (Public Domain Sherpa) qui explique par un diagramme le droit d’auteur aux Etats Unis, avec deux autres diagrammes ici et à l’intérieur du diagramme principal…

Public Domain Sherpa : Exemple de diagramme sur le droit d’auteur US… sérieusement ??

Pour résumer, aux US, je suis sûre de l’appartenance au domaine public de Johann Pachelbel, Ferdinando Carulli, et Camille Saint-Saens. Mais je n’en ai aucune idée pour Agustin Barrios et Manuel de Falla qui sont des auteurs plus récents. Ma patience a d’ailleurs atteint sa limite car je ne sais pas si je suis capable de vérifier la première publication de chaque compositeur et sous quelles conditions…

Pour autant, après avoir publié mon album sur le site Free Music Archive (basé aux Etats Unis), celui-ci me donne une une piste. La pièce d’Agustin Barrios a été exclue, car ils n’ont pas pu vérifier s’il est dans le domaine public US. Alors certes, je suis bien triste qu’une des pièces ait été censurée. Toutefois, la pièce de Manuel de Falla étant acceptée par FMA, je constate que celle-ci est bien dans le domaine public US (et cela est pour moi tout de même un point positif).

J’ai décidé de ne pas (encore) m’autocensurer sur Bandcamp. En France, aucun ayant droit ne s’est manifesté sur ses oeuvres. Ce qui fait que même avant son arrivée dans le domaine public, ses oeuvres circulaient déjà. Est-ce également le cas aux Etats Unis ? Peut-être… ou pas.

 

Que peut-on conclure de ces deux questions ?

En fonction de l’ancienneté de l’auteur original, le domaine public est très relatif en fonction des pays de résidence de chacun : l’auteur, l’utilisateur, et le site. Bref, je considère que dès que l’on parle d’un auteur du XXe siècle, le doute peut subvenir. Quoi qu’il en soit, on ne peut pas parler d’un domaine public absolu sur internet. Je réfléchirai à deux fois avant de publier des oeuvres du domaine public sur tel ou tel site.

Je n’ai pas parlé de mes vidéos relatives à mon album, mais je les ai publiées seulement sur YouTube et Vimeo. Encore des serveurs US ! Peut-être aurais-je du m’inscrire chez Dailymotion également…

Sources :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Dur%C3%A9e_du_droit_d%27auteur_par_pays
https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/legalcode
http://publicdomainsherpa.com/index.html
https://bandcamp.com/privacy#caprivacy
https://soundcloud.com/imprint
https://www.jamendo.com/legal/terms-of-use
Remerciements : Yori YoSen.

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